Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Terre Sainte
I&P, SARL

Numéro de dépôt :
4102797
Date de dépôt :
02/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/07/2024
Le Terre Sainte de I&P

Présentation de la marque Le Terre Sainte

Déposée le 2 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I&P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Terre Sainte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I&P domicilié(e) 17 Rue de Miromesnil - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERTETTO Christian domicilié(e) 17 Rue de Miromesnil - 75008 - PARIS - France.

La marque Le Terre Sainte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Terre Sainte est expirée depuis le 2 juillet 2024.

I&P a également déposé les autres marques suivantes : ILLIA PASTA


I&P, SARL - 17 Rue de Miromesnil - 75008 - PARIS - France


M. BERTETTO Christian - 17 Rue de Miromesnil - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.